OSMOGEL
Présentation de la marque OSMOGEL
Déposée le 5 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P&G HEALTH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSMOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSMOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OSMOGEL arrivera à expiration en date du 5 janvier 2030.
P&G HEALTH FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266357 - Publication au BOPI 1998-11-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152679 - Publication au BOPI 1999-09-10
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22
Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415491 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07
Inscription le 21 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759464 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-21
Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°775787 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2019 n°2734287 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-19